DTOPS – Un plan d’urgence est mis en place pour éviter les retards à la frontière, indique l’Alliance canadienne du camionnage

OTTAWA – L’Alliance canadienne du camionnage (Canadian Trucking Alliance – CTA) indique qu’elle s’est entendue avec l’Agence des douanes américaines dans le dossier des transpondeurs (pour le paiement des frais de passage) afin d’éviter aux transporteurs qui ont vainement tenté de s’abonner au système de subir tout délai indû au poste frontalier.

Le plan d’urgence n’est pas parfait. Il nécessitera de petits ajustements, mais rien de majeur, précise l’Alliance, et il fonctionnera du 1er au 31 janvier 2009.

Le nouveau système électronique de lecture en ligne, le DTOPS (Decal and Transponder Online Procurement System), aurait dû normalement être en fonction en septembre dernier. Toutefois, l’implantation ne s’est pas déroulée comme prévue. Les autorités ont découvert des ratés dans le fonctionnement du système lors de tests. Ce n’est que le 17 novembre que le système a été viable, soit sept courtes semaines avant le 1er janvier, date limite d’abonnement, laissant trop peu de temps aux transporteurs pour adhérer (s’abonner) au système.

Le manque de personnel au bureau chargé de l’administration du programme DTOPS expliquerait aussi en partie les délais de traitement des demandes. “On doit généralement compter entre 8 et 12 semaines pour faire une demande d’abonnement ou de renouvellement au système”, estime David Bradley, président du CTA. “Ce qui explique la mise en place du plan d’urgence pour éviter les longues files d’attente au poste frontalier.”

Ainsi, les transpondeurs 2008 resteront en activité, ce qui signifie que les autorités frontalières exempteront de paiement au poste douanier tout camion muni d’un transpondeur 2008 qui ne possède pas encore de transpondeur 2009.

Un camionneur sans transpondeur 2008, mais qui a en main une preuve d’abonnement et de paiement au système pour 2009 n’aura pas à payer les frais de passage. “La preuve” explique l’Alliance, “c’est le reçu de paiement remis par le DTOPS ou encore le reçu fourni par le National Finance Centre qui démontre que vous avez signé les papier d’abonnement au système. Le système DTOPS reconnaîtra que votre demande a été faite et qu’elle est officiellement en traitement.

Toutefois, un camion qui n’est pas équipé d’un transpondeur 2008, et dont le camionneur n’a aucune preuve d’achat du système 2009, devra obligatoirement payer les frais de passage de 10,75 US$ au douanier.

L’Alliance indique qu’elle a prévu dans l’entente douanière que ce plan d’urgence pourrait être prolongé au delà du premier 31 janvier si la situation l’exige.

M. Bradley recommande aux transporteurs de bien aviser leurs chauffeurs de la procédure mise en place, en les invitant notamment à avoir en main les preuves de paiement, le cas échéant. Les camionneurs qui n’auront pas les documents exigés devront rencontrer un superviseur aux douanes et répondre à ses questions. Dans ce cas, les entreprises de transport devront prévoir un délai pour le passage au poste frontalier.