Navistar contre tous les autres fabricants de moteurs

WASHINGTON – Navistar a décidé de poursuivre l’Environmental Protection Agency (l’équivalant du ministère de l’Environnement américain), dans le dossier des moteurs 2010.

Navistar qui a pris la décision de produire une forme évoluée de l’EGR pour répondre aux normes de réduction des émissions polluantes de l’EPA en 2010 – alors que tous les autres fabricants de moteurs (motoristes) ont opté pour la sélection catalytique sélective (SCR), faisant appel à l’injection de liquide d’échappement diesel (Diesel Exhaust Fluid, ou DEF) remet en question la légitimité du choix que l’EPA a fait d’autoriser la SCR comme moyen de répondre aux normes du 1er janvier prochain

Dans son plaidoyer, Navistar affirme que, lorsque, en 2001, les normes 2010 imposant une limite d’émission d’oxydes d’azote de 0,20 g/c.v-h. ont été définies, l’EPA avait clairement affirmé que le SCR n’était pas une technologie viable.

Les manufacturiers qui optent pour la SCR, et ils sont nombreux, ont récemment répliqué aux arguments de Navistar en créant une coallition appelée dans le jargon juridique Amici Curiae (AC), c’est-à-dire «amis de la cour». En termes clairs, Cummins, Detroit Diesel, Volvo et Mack ne présenteront pas de contre-poursuite judiciaire dans ce dossier. Bien que les Amici Curiae ne sont pas partie prenante au litige, ils croient néanmoins que la décision de la cour peut affecter leurs intérêts ou une industrie en particulier. Le but de la manœuvre est de s’assurer que ce litige ne retardera en rien l’application de la nouvelle norme édictée par l’agence gouvernementale américaine devant entrer en vigueur dans six mois. L’EPA ne s’oppose pas à cette motion des motoristes. Navistar se retrouve donc seul.

Dans cette guerre juridique, c’est donc Navistar contre tous les autres, comme le rapportait le site-frère de Transportroutier.ca, Todaystrucking.com. La table est mise pour une jolie bataille juridique entre SCR et EGR. Navistar a admis qu’il devra utiliser des crédits d’émissions accumulés pour répondre aux normes de réduction des émissions polluantes 2010. Mais on ne sait pas exactement combien de temps ces crédits dureront.