Obligations des utilisateurs des véhicules lourds

QUÉBEC – Le document, une publication produite par la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ), avec la collaboration de Contrôle routier Québec, du ministère des Transports du Québec (MTQ) et de la Commission des transports du Québec (CTQ), s’adresse aux divers utilisateurs de véhicules lourds. Le guide 2009 des Obligations des utilisateurs des véhicules lourds vise à faire connaître les principales règles et exigences de sécurité routière qui encadrent les activités des usagers concernés. On entend ici par «utilisateurs de véhicules lourds », notamment:

• le propriétaire;

• l’exploitant;

• le conducteur;

• l’intermédiaire en services de transport;

• l’expéditeur;

• le requérant de services;

• la personne qui fournit des services de chauffeur.

Il s’agit d’un guide simplifié sur la réglementation qui permet à tous les intervenants du domaine du transport de personnes et de biens de trouver rapidement les réponses à leurs interrogations. Pour une interprétation légale, le lecteur devra se référer aux textes légaux et réglementaires.

Le guide de 114 pages couvre dix aspects de réglementation, allant de la loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds, en passant par les responsabilités de chacun jusqu’au contrôle de la conformité. Le document renferme plusieurs annexes et cite de nombreux exemples pour faciliter la lecture et la compréhension de la réglementation en vigueur.

Une copie électronique gratuite du guide peut être téléchargée en cliquant ici.