Comment les courtiers d’assurance gèrent les cas d’entreprises qui « oublient » de déclarer des camions

Les courtiers sont les premiers défenseurs des assureurs couvrant le camionnage commercial. D’autant plus que certains propriétaires de flottes tentent de n’assurer que les camions utilisés, sans déclarer ceux qui restent sur le terrain et ne sont pas conduits.

«Certains diront : “Non, je n’ai pas autant de camions”, et ils déclareront incorrectement la taille de leur flotte. Cela arrive pour une multitude de raisons», affirme Lee Sherback, responsable de la pratique des transports au Canada chez Hub International.

«J’ai eu connaissance d’une liste de véhicules qui faisait près de 10 pages, et environ 50 % des unités avaient été expurgées. »

Il est important pour les courtiers en transport commercial de vérifier la taille des flottes, car il arrive que les chiffres ne correspondent pas à la réalité. Les raisons peuvent être une fausse déclaration intentionnelle de la part des gestionnaires de flottes, une simple erreur de comptage ou une incompréhension pure et simple de la part du propriétaire d’une flotte de camions quant à son obligation de déclaration.

Les courtiers vérifient les chiffres en obtenant les documents des clients, qui indiquent la marque, le modèle, l’année et le numéro de série de chaque véhicule, puis en recoupant ces informations à la recherche d’éventuelles divergences.

«Nous obtenons leur liste, leurs permis de conduire, le profil du transporteur et les rapports IFTA (Entente internationale concernant la taxe sur les carburants)», explique M. Sherback. «Grâce à ces éléments, nous sommes en mesure d’identifier rapidement si les informations transmises sont exactes.»

Certains assureurs demandent également des copies de l’immatriculation des véhicules. Lorsqu’ils constatent des divergences dans le décompte de la flotte. Ils s’en remettent à la diplomatie du courtier, ainsi qu’à quelques calculs simples pour aborder la situation avec leurs clients.

«Si quelqu’un a travaillé dans le secteur du camionnage, il sait très bien qu’il peut regarder les rapports IFTA et se demander comment il fait pour parcourir 100 000 milles avec 200 camions.»

Éviter les pertes non assurées

M. Sherback donne un autre exemple : «La liste de votre flotte que vous m’avez donnée indique 20 camions, votre profil de transporteur indique 80. Où sont les [60] autres camions ?»

Étant donné que certains camions peuvent être sur la route, les courtiers ne peuvent pas procéder à un comptage manuel de la cour. En revanche, pour les flottes transfrontalières, les courtiers ont accès à un logiciel qui vérifie le nombre d’unités en partance pour le sud.

Et si cela ne fonctionne pas, les courtiers doivent poser davantage de questions, et ces questions doivent être très directes.

Il peut s’agir de la question suivante : “Hé, votre flotte et votre kilométrage n’ont pas de sens ici.” Il se peut qu’ils fassent plus de cueillette et de livraison que de transport longue distance, ou qu’ils aient un certain nombre d’unités stationnées en raison d’un manque de chauffeurs», indique M. Sherback. «Il s’agit de poser cette question.»

«L’assurance fonctionne sur la base de la plus grande bonne foi. S’ils induisent en erreur le courtier et l’assureur, ils risquent d’être confrontés à un sinistre non assuré.»

Si un courtier soupçonne un client d’avoir intentionnellement fait une fausse déclaration sur le nombre de ses véhicules, il a le droit de se retirer.

«Un courtier honnête et éthique sera en mesure d’obtenir les informations ou saura qu’il ne s’agit pas d’un bon compte; ils font de fausses déclarations partout….un bon courtier se retirera du compte.»

Bien que les courtiers soient chargés d’informer leurs clients sur les options de couverture d’assurance, comme le dit M. Sherback : «Ce n’est pas à nous de dépenser leur argent. S’ils ne veulent pas dépenser 500 $ pour une couverture, c’est leur choix. Nous devons simplement veiller à ce qu’ils comprennent bien ce qu’ils choisissent d’assurer ou de ne pas assurer.»

Ce texte est extrait d’un article paru dans l’édition imprimée de juin juillet 2024 de Canadian Underwriter, une publication de Newcom Media.